Informations précontractuelles
Cadre légal
et commercial.
Les documents locaux sont préparés sans publier l’identité personnelle du propriétaire. Ils restent des projets non opposables tant que l’opérateur professionnel, l’hébergeur, le médiateur et le contact public ne sont pas renseignés et validés.
Mentions de l’opérateur
Nom commercial : Mission Confettis.
Opérateur juridique : raison sociale à renseigner avant publication.
Forme, capital, immatriculation et TVA : à renseigner selon le statut retenu.
Contact professionnel : bonjour@mission-confettis.fr.
Adresse postale professionnelle : à renseigner, sans utiliser de coordonnées personnelles sur les pages publiques.
Hébergement
Prestataire, raison sociale, adresse et contact : à renseigner après choix du domaine et de l’hébergeur. Aucun hébergement public n’est actuellement déclaré.
Documents commerciaux
Conditions générales de vente · Politique de confidentialité · Support et remboursements.
Propriété intellectuelle
La marque de travail, les textes, illustrations, PDF, logos et éléments du site ne sont pas concédés au public. L’achat futur donnera uniquement la licence familiale décrite avec le produit. Aucune revente, diffusion publique ou mise à disposition du fichier source ne sera autorisée.
Données et enfants
L’acheteur et l’interlocuteur support doivent être adultes. Le service ne demande aucun nom, date de naissance, photo, voix, école, adresse ou donnée de santé concernant un enfant.
Version de travail : 2026-07-30 · À faire valider avant publication et avant tout paiement réel.
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